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Arrêté royal relatif à la lutte contre la brucellose des animaux porcins.

Pays/Territoire
Belgique
Type du document
Règlement
Date
1962 (1976)
Source
FAO, FAOLEX
Sujet
Bétail
Mot clé
Porcins Parasites/maladies Santé des animaux Désinfection
Aire géographique
Benelux, Europe, Europe et Asie Centrale, Pays de l'Union Européenne, Atlantique Nord, Mer du Nord, Atlantique du Nord-Est, Europe du Ouest
Entry into force notes
Le 21 août 1962.
Résumé

Le susdit arrêté porte la réglementation relative à la lutte contre la brucellose des animaux porcins. La partie initiale contient la définition de certains termes comme, par exemple, «foyer d'infection», «animaux atteints de brucellose porcine», «animaux suspects d'être contaminés», «zone d'infection», etc. Le texte est formé par 26 articles répartis en 6 chapitres dont les plus importants sont: Diagnostic et déclaration (II); Mesures à prendre dans le foyer d'infection (III); Mesures à prendre dans la zone d'infection (IV); Mesures à prendre dans la zone suspecte (V); Mesures générales (VI).

Texte intégral
Français
Site web
www.just.fgov.be