Législation |
Union européenne
|
2009
(2019)
Mot clé:
Accès-à-l'information, Allocation/quota, Aquaculture, Animaux aquatiques, Pêche artisanale, Biodiversité, Certification, Gestion des zones côtières, Coopérative/organisation de producteurs, Collecte de données/déclarations, Mise en application, Gestion et conservation des pêches, Zone de pêche, Autorisation de pêche, Engins de pêche/méthodes de pêche, Navire de pêche, Pêche étrangère, Port, Inspection, Organisation internationale, Commerce international, Débarquement, Pêche maritime, Poissons marins, Zone marine, Marquage/identificacion, Monitorage, Pêche non-commerciale, Infractions/sanctions, Principe de précaution, Transformation/manutention, Zone de pêche protégée, Protection des espèces, Enregistrement, Périodes, Taille, Normes, Volume admissible de captures, Traçabilité/traçage du produit, Transport/dépôt
Source: FAO,
FAOLEX
Législation |
France
|
1979
(2018)
Mot clé:
Loi-cadre, Développement agricole, Terrains agricoles, Agriculture contractuelle, Recherche, Coopérative/organisation de producteurs, Gouvernance, Emploi rural, Évaluation/gestion des risques, Changement de climat, Protection sociale, Éco-produits/processus écologique, Production écologique/production biologique, Extension agricole, Renforcement des capacités, Institution, Exploitation agricole, Législation de base, Gestion et conservation des pêches, Pêche maritime, Aquaculture, Accès-à-l'information, Transbordement, Zone de pêche, Commerce/industrie/sociétés, Commerce intérieur, Commerce international, Débarquement, Transformation/manutention, Monitorage, Inspection, Infractions/sanctions, Médicaments, Maladie des poissons, Hygiène/procédures sanitaires, Mise en application, Aliments pour animaux, Santé des animaux, Contrôle de qualité alimentaire/innocuité des produits alimentaires, Sécurité alimentaire, Gaspillage alimentaire, Additifs alimentaires, Planification territoriale, Commission foncière, Régime foncier, Location, Servitude, Marquage/identificacion, Production animale, Reproduction des animaux, Production végétale, Protection des végétaux, Pesticides, Autorisation/permis, Engrais/nutriments, Restrictions à l'utilisation, Emballage/étiquetage, Irrigation, Ouvrages, Droits d'utilisation de l'eau
Source: FAO,
FAOLEX