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Arrêté nº 5781 portant création, définition des unités forestières d'aménagement du domaine forestier de la zone III Cuvette et de la zone IV Cuvette-Ouest, du secteur forestier nord et précisant les modalités de leur gestion et de leur exploitation.

Pays/Territoire
Congo
Type du document
Règlement
Date
2008
Source
FAO, FAOLEX
Source d'origine
Journal officiel de la République du Congo nº 38, 18 septembre 2008, p. 2163 à 2165.
Sujet
Forêts
Mot clé
Classement/déclassement Gestion forestière/conservation des forêts Zonage
Aire géographique
Afrique, Afrique Centrale, Atlantique Sud
Résumé

Le présent arrêté porte création, définition des unités forestières d'aménagement du domaine forestier de la zone III Cuvette et de la zone IV Cuvette-Ouest, du secteur forestier nord et précise les modalités de leur gestion et de leur exploitation.

Texte intégral
Français

Références - Législation

Abroge

Arrêté nº 5051 portant création, définition des unités forestières d'aménagement du domaine forestier de la zone III Cuvette et de la zone IV Cuvette-Ouest, du secteur forestier nord et précisant les modalités de leur gestion et de leur exploitation.

Législation | Congo | 2007

Mot clé: Classement/déclassement, Gestion forestière/conservation des forêts, Zonage

Source: FAO, FAOLEX