Ecolex Logo
Le portail au
droit de l'environnement
Résultats de la recherche » Législation

Arrêté nº 3279-10 relatif à la pêcherie des petits pélagiques de l'Atlantique Sud.

Pays/Territoire
Maroc
Type du document
Règlement
Date
2010
Source
FAO, FAOLEX
Source d'origine
Bulletin officiel n° 5906, 6 janvier 2011, p. 16 à 19.
Sujet
Pêche
Mot clé
ZEE-Zone Economique Exclusive Pêche maritime Poissons marins Autorisation de pêche Gestion et conservation des pêches Autorisation/permis Zone marine
Aire géographique
Afrique, Méditerranée, Afrique du Nord et Proche-Orient, Atlantique Nord, Afrique du Nord
Résumé

Le présent arrêté a pour objet de fixer les conditions et les modalités de pêche des petits pélagiques dans la pêcherie des petits pélagiques de l'Atlantique Sud.

Texte intégral
Français

Références - Législation

Implemente

Décret nº 2-07-230 fixant les conditions et les modalités de pêche des petits pélagiques.

Législation | Maroc | 2008

Mot clé: ZEE-Zone Economique Exclusive, Pêche maritime, Poissons marins, Autorisation de pêche, Gestion et conservation des pêches, Autorisation/permis, Zone marine

Source: FAO, FAOLEX

Amendé par

Arrêté du ministre de l’agriculture et de la pêche maritime n° 1332-14 du 16 avril 2014 modifiant et complétant l’arrêté n° 3279-10 du 16 décembre 2010 relatif à la «pêcherie des petits pélagiques de l'Atlantique Sud».

Législation | Maroc | 2014

Mot clé: Gestion et conservation des pêches, Allocation/quota, Pêche maritime, Poissons marins

Source: FAO, FAOLEX

Abrogé par

Arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n°3049-19 du 9 safar 1441 (8 octobre 2019) relatif à « la pêcherie des petits pélagiques de l’Atlantique Sud ».

Législation | Maroc | 2019

Mot clé: ZEE-Zone Economique Exclusive, Pêche maritime, Poissons marins, Autorisation de pêche, Gestion et conservation des pêches, Engins de pêche/méthodes de pêche, Navire de pêche, Autorisation/permis, Zone marine

Source: FAO, FAOLEX