Arrêté nº 3279-10 relatif à la pêcherie des petits pélagiques de l'Atlantique Sud. Pays/Territoire Maroc Type du document Règlement Date 2010 Source FAO, FAOLEX Source d'origine Bulletin officiel n° 5906, 6 janvier 2011, p. 16 à 19. Sujet Pêche Mot clé ZEE-Zone Economique Exclusive Pêche maritime Poissons marins Autorisation de pêche Gestion et conservation des pêches Autorisation/permis Zone marine Aire géographique Afrique, Méditerranée, Afrique du Nord et Proche-Orient, Atlantique Nord, Afrique du Nord Résumé Le présent arrêté a pour objet de fixer les conditions et les modalités de pêche des petits pélagiques dans la pêcherie des petits pélagiques de l'Atlantique Sud. Texte intégral Français Références - Législation Implemente Décret nº 2-07-230 fixant les conditions et les modalités de pêche des petits pélagiques. Législation | Maroc | 2008 Mot clé: ZEE-Zone Economique Exclusive, Pêche maritime, Poissons marins, Autorisation de pêche, Gestion et conservation des pêches, Autorisation/permis, Zone marine Source: FAO, FAOLEX Amendé par Arrêté du ministre de l’agriculture et de la pêche maritime n° 1332-14 du 16 avril 2014 modifiant et complétant l’arrêté n° 3279-10 du 16 décembre 2010 relatif à la «pêcherie des petits pélagiques de l'Atlantique Sud». Législation | Maroc | 2014 Mot clé: Gestion et conservation des pêches, Allocation/quota, Pêche maritime, Poissons marins Source: FAO, FAOLEX Abrogé par Arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n°3049-19 du 9 safar 1441 (8 octobre 2019) relatif à « la pêcherie des petits pélagiques de l’Atlantique Sud ». Législation | Maroc | 2019 Mot clé: ZEE-Zone Economique Exclusive, Pêche maritime, Poissons marins, Autorisation de pêche, Gestion et conservation des pêches, Engins de pêche/méthodes de pêche, Navire de pêche, Autorisation/permis, Zone marine Source: FAO, FAOLEX