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Arrêté nº 2002-3/MCE/SG/DGMGC portant attributions, organisation et fonctionnement de la Direction Générale des Mines, de la Géologie et des Carrières (DGMGC).

Pays/Territoire
Burkina Faso
Type du document
Règlement
Date
2002
Source
FAO, FAOLEX
Source d'origine
Journal officiel du burkina Faso nº 4, 2002.
Sujet
Ressources minérales
Mot clé
Institution
Aire géographique
Afrique, Nations en développement sans littoral, Pays les moins avances, Sahel, Afrique de l'Ouest
Résumé

Les attributions, l’organisation et le fonctionnement de la Direction Générale des Mines, de la Géologie et des Carrières (DGMGC) sont régis par les dispositions du présent arrêté.

Texte intégral
Français

Références - Législation

Abrogé par

Arrêté nº 05-13/MCE/SG/DGMGC portant attributions, organisation et fonctionnement de la Direction Générale des Mines, de la Géologie et des Carrières (DGMGC).

Législation | Burkina Faso | 2005

Mot clé: Institution

Source: FAO, FAOLEX