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Arrêté n° 9396 du 25 novembre 2010 fixant les attributions et l’organisation des services et des bureaux de la direction générale de la pêche continentale.

Pays/Territoire
Congo
Type du document
Règlement
Date
2010
Source
FAO, FAOLEX
Source d'origine
Journal officiel de la République du Congo nº 48, 2 décembre 2010, p. 1029 à 1034.
Sujet
Pêche
Mot clé
Institution Pêche maritime Aquaculture
Aire géographique
Afrique, Afrique Centrale, Atlantique Sud
Résumé

Le présent arrêté fixe, conformément aux dispositions de l’article 13 du décret n° 2008-314 du 5 août 2003 portant attributions et organisation de la direction générale de la pêche continentale, les attributions et l’organisation des services et des bureaux de la direction générale de la pêche continentale.

Texte intégral
Français