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Arrêté n° 8906 du 25 novembre relatif à la mise en conformité du matériel électrique utilisable en atmosphère explosive.

Pays/Territoire
Congo
Type du document
Règlement
Date
2008
Source
FAO, FAOLEX
Source d'origine
Journal officiel de la République du Congo n° 49, 4 décembre 2008, pp. 2867 et 2868.
Sujet
Ressources minérales, Déchets et substances dangereuses
Mot clé
Exploitation minière Substances dangereuses
Aire géographique
Afrique, Afrique Centrale, Atlantique Sud
Résumé

Le matériel électrique utilisable en atmosphère explosive est soumis aux dispositions du présent arrêté.

Texte intégral
Français