Arrêté n° 831 CM du 13 juin 2000 déclarant infestée de la mouche des fruits de l'espèce Bactrocera xanthodes l'île de Rurutu (Australes) et complétant l'annexe A de l'arrêté n° 741 CM du 12 juillet 1996.

Sujet

Plantes cultivées

Mot clé

Protection des végétaux Parasites/maladies

Aire géographique

Asie et Pacifique, Pays de l'Union Européenne, Océanie, Polinesie, Petits états insulaires en développement, Pacifique Sud

Résumé

Le présent arrêté modifie l’annexe A de l'arrêté n° 741 CM du 21 juillet 1996 fixant la liste des végétaux, produits végétaux et autres produits susceptibles de véhicules des organismes nuisibles dont le transport sur l'ensemble des îles de la Polynésie française.

Texte intégral

Français

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Références - Législation

Amendé par

Arrêté n° 169 CM du 4 février 2009 modifiant l'arrêté n° 831 CM du 13 juin 2000 déclarant infestée de la mouche des fruits de l'espèce "Bactrocera xanihodes" l'île de Rurufu (Australes) et complétant l'annexe A de l'arrêté n° 741 CM du 12 juillet 1996.

Législation | Polynésie Française (France) | 2009

Mot clé: Protection des végétaux, Parasites/maladies

Source: FAO, FAOLEX