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Arrêté n° 586 CM du 13 juin 2008 portant modification de l'arrêté n° 171 CM du 1er mars 2006 portant dérogation particulière à la prohibition d'importation d'animaux vivants et fixant les conditions sanitaires auxquelles doivent satisfaire les volailles d'un jour.

Pays/Territoire
Polynésie Française (France)
Type du document
Règlement
Date
2008
Source
FAO, FAOLEX
Sujet
Bétail
Mot clé
Volaille Santé des animaux Production animale
Aire géographique
Asie et Pacifique, Pays de l'Union Européenne, Océanie, Polinesie, Petits états insulaires en développement, Pacifique Sud
Résumé

Le présent arrêté modifie les dispositions des articles 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7 de l’arrêté n° 171 CM du 1er mars 2006 portant dérogation particulière à la prohibition d'importation d'animaux vivants et fixant les conditions sanitaires auxquelles doivent satisfaire les volailles d'un jour. Les différentes modifications ont trait à la santé et à la production animale.

Texte intégral
Français
Site web
lexpol.cloud.pf