Arrêté ministériel relatif à l'amélioration de l'espèce bovine. Pays/Territoire Belgique Type du document Règlement Date 1991 (1994) Source FAO, FAOLEX Sujet Bétail Mot clé Reproduction des animaux Bovins Production animale Entité non-gouvernementale Aire géographique Benelux, Europe, Europe et Asie Centrale, Pays de l'Union Européenne, Atlantique Nord, Mer du Nord, Atlantique du Nord-Est, Europe du Ouest Entry into force notes Le présent arrêté entre en vigueur le 1er janvier 1991. Résumé Cet arrêté ministériel du 27 février 1991 relatif á l'amélioration de l'espèce bovine porte la consultation des versions antérieures à partir du 30 avril 1991 et mise à jour au 14 juillet 1994. Il est composé par 47 articles répartis en 5 chapitres: Dispositions générales (I). Ce chapitre considère la reconnaissance des races bovines et l'agréation des associations. Ensuite le chapitre II traite des expertises de taureaux et le chapitre III réglemente les concours enonçant les dispositions particulières pour la race Pie-rouge de Belgique. Finalement l'insémination artificielle du bétail bovin au moyen de sperme acheté est contenu au chapitre IV et les dispositions finales au chapitre V. Deux annexes sont jointes à cet arrêté. Texte intégral Français Site web www.just.fgov.be Références - Législation Amendé par Arrêté du Gouvernement flamand relatif à l'organisation de l'élevage de bovins. Législation | Belgique | 2007 Mot clé: Production animale, Reproduction des animaux, Bovins, Livre généalogique, Politique/planification, Coopérative/organisation de producteurs, Enregistrement, Certification, Infractions/sanctions Source: FAO, FAOLEX Arrêté du Gouvernement wallon modifiant l'arrêté ministériel du 27 février 1991 relatif à l'amélioration de l'espèce bovine. Législation | Belgique | 2009 Mot clé: Reproduction des animaux, Bovins, Production animale, Entité non-gouvernementale Source: FAO, FAOLEX