Arrêté ministériel établissant le catalogue national des variétés des espèces de légumes. Pays/Territoire Belgique Type du document Règlement Date 1996 Source FAO, FAOLEX Source d'origine Moniteur Belge nº 20, 30 janvier 1996, p.1893 et 1894. Sujet Plantes cultivées Mot clé Production végétale Variété végétale Matériel de reproduction/semences Classement/déclassement Légumes/légumineuses Aire géographique Benelux, Europe, Europe et Asie Centrale, Pays de l'Union Européenne, Atlantique Nord, Mer du Nord, Atlantique du Nord-Est, Europe du Ouest Résumé L'article 1 énumère les nouvelles variétés admises au catalogue national des variétés et espèces de légumes: A. Variétés dont les semences peuvent être soit certifiées en tant que "semences de base" ou "semences certifiées", soit contrôlées en tant que "semences standard", liste A suit et B: Variétés dont les semences ne peuvent être contrôlées qu'en tant que "semences standard", liste B suit. L'arrêté comprend 3 articles. Texte intégral Français Site web www.just.fgov.be Références - Législation Abroge Arrêté ministériel établissant le catalogue national des variétés des espèces de légumes. Législation | Belgique | 1994 Mot clé: Production végétale, Matériel de reproduction/semences, Variété végétale, Légumes/légumineuses, Classement/déclassement Source: FAO, FAOLEX