Arrêté ministériel établissant le catalogue national des variétés des espèces agricoles. Pays/Territoire Belgique Type du document Règlement Date 1997 Source FAO, FAOLEX Source d'origine Moniteur Belge nº 3, 7 janvier 1998, p. 256 à 275. Sujet Plantes cultivées Mot clé Production végétale Matériel de reproduction/semences Cultures/pâtures Classement/déclassement Variété végétale Aire géographique Benelux, Europe, Europe et Asie Centrale, Pays de l'Union Européenne, Atlantique Nord, Mer du Nord, Atlantique du Nord-Est, Europe du Ouest Résumé Les variétés admises au catalogue national des espèces agricoles au 31 août 1997 sont déterminées par l'annexe jointe au présent arrêté. L'arrêté comprend 3 articles et 1 annexe. Texte intégral Français Site web www.just.fgov.be Références - Législation Abroge Arrêté ministériel établissant le catalogue national des variétés des espèces agricoles en exécution de l'arrêté royal du 12 mai 1972. Législation | Belgique | 1997 Mot clé: Production végétale, Variété végétale, Cultures/pâtures, Matériel de reproduction/semences, Classement/déclassement Source: FAO, FAOLEX Abrogé par Arrêté ministériel établissant le catalogue national des variétés des espèces agricoles, en exécution de l'arrêté royal du 12 mai 1972. Législation | Belgique | 1999 Mot clé: Production végétale, Variété végétale, Classement/déclassement, Matériel de reproduction/semences, Cultures/pâtures Source: FAO, FAOLEX