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Arrêté du Ministre des pêches maritimes et de la marine marchande nº 1154-88 du 3 octobre 1988 fixant la taille marchande minimale des espèces pêchées dans les eaux marocaines.

Pays/Territoire
Maroc
Type du document
Règlement
Date
1988
Source
FAO, FAOLEX
Source d'origine
Bulletin officiel du Royaume du Maroc nº 3962, 5 octobre 1988, p. 326 à 328.
Sujet
Pêche
Mot clé
Pêche maritime Gestion et conservation des pêches Taille Poissons marins
Aire géographique
Afrique, Méditerranée, Afrique du Nord et Proche-Orient, Atlantique Nord, Afrique du Nord
Résumé

Cet arrêté fixe la taille marchande minimale des espèces pêchées dans les eaux marocaines. Il est formé par 4 articles et un tableau annexe.

Texte intégral
Français

Références - Législation

Implementé par

Arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n° 1112-22 du 12 ramadan 1443 (14 avril 2022) relatif au plan d’aménagement et de gestion de la pêcherie de l’espadon (Xiphias gladius).

Législation | Maroc | 2022

Mot clé: Gestion et conservation des pêches, Politique/planification, Zone de pêche, Autorisation de pêche, Volume admissible de captures, Engins de pêche/méthodes de pêche, Navire de pêche, Équipement, Pêche maritime, Port, Monitorage, Relations internationales/coopération, Zone de pêche protégée, Protection des espèces, ZEE-Zone Economique Exclusive, Zones marines protégées, Périodes, Taille, Pêche étrangère, Autorisation/permis, Zone marine, Biodiversité, Poissons cartilagineux, Préservation de l'écosystème, Poissons marins, Aire protégée

Source: FAO, FAOLEX

Amendé par

Arrêté de l'agriculture et de la pêche maritime n° 2010-10 modifiant et complétant l'arrêté du Ministre des pêches maritimes et de la marine marchande nº 1154-88 fixant la taille marchande minimale des espèces pêchées dans les eaux marocaines.

Législation | Maroc | 2010

Mot clé: Pêche maritime, Gestion et conservation des pêches, Taille, Poissons marins

Source: FAO, FAOLEX

Arrêté de l'agriculture et de la pêche maritime n° 3083-09 modifiant et complétant l'arrêté du Ministre des pêches maritimes et de la marine marchande nº 1154-88 fixant la taille marchande minimale des espèces pêchées dans les eaux marocaines.

Législation | Maroc | 2009

Mot clé: Pêche maritime, Gestion et conservation des pêches, Taille, Poissons marins, Poissons cartilagineux

Source: FAO, FAOLEX

Arrêté du Ministre des pêches maritimes et de la marine marchande nº 652-92 modifiant et complétant l'arrêté nº 1154-88 du 3 octobre 1988 fixant la taille marchande minimale des espèces pêchées dans les eaux marocaines.

Législation | Maroc | 1993

Mot clé: Pêche maritime, Taille, Gestion et conservation des pêches

Source: FAO, FAOLEX

Arrêté du Ministre de la pêche maritime nº 373-01 modifiant et complétant l'arrêté nº 1154-88 du 3 octobre 1988 fixant la taille marchande minimale des espèces pêchées dans les eaux marocaines.

Législation | Maroc | 2001

Mot clé: Pêche maritime, Taille, Gestion et conservation des pêches

Source: FAO, FAOLEX

Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n° 280-15 du 13 rabii II 1436 (3 février 2015) modifiant et complétant l'arrêté n° 1154-88 du 20 safar 1409 (3 octobre 1988) fixant la taille marchande minimale des espèces pêchées dans les eaux maritimes marocaines.

Législation | Maroc | 2015

Mot clé: ZEE-Zone Economique Exclusive, Produits de la pêche, Taille, Corail, Gestion et conservation des pêches, Animaux aquatiques, Zone marine

Source: FAO, FAOLEX

Arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n° 2055-21du 22 hija 1442 (2 août 2021) modifiant l’arrêté du ministre des pêches maritimes et de la marine marchande n° 1154-88 du 20 safar 1409 (3 octobre 1988) fixant la taille marchande minimale des espèces pêchées dans les eaux maritimes marocaines.

Législation | Maroc | 2021

Mot clé: Gestion et conservation des pêches, Pêche maritime, Taille, Animaux aquatiques, Crustacés, Mollusques

Source: FAO, FAOLEX

Arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n° 1497-17 du 20 ramadan 1438 (15 juin 2017) modifiant l’arrêté n° 01154-88 du 20 safar 1409 (3 octobre 1988) fixant la taille marchande minimale des espèces pêchées dans les eaux maritimes marocaines.

Législation | Maroc | 2017

Mot clé: Pêche maritime, Gestion et conservation des pêches, Taille, Poissons marins

Source: FAO, FAOLEX

Arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n°3935-21 du 19 joumada I 1443 (24 décembre 2021) modifiant et complétant l’arrêté n° 1154-88 du 20 safar 1409(3 octobre 1988 fixant la taille marchande minimale des espèces pêchées dans les eaux maritimes marocaines.

Législation | Maroc | 2021

Mot clé: Gestion et conservation des pêches, Pêche maritime, Taille

Source: FAO, FAOLEX