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Arrêté du Ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines nº 532-01 relatif au contrôle des instruments de mesure de l'opacité des gaz d'échappement des moteurs diesel.

Pays/Territoire
Maroc
Type du document
Règlement
Date
2001
Source
FAO, FAOLEX
Source d'origine
Bulletin officiel nº 4896, 3 mai 2001, p. 463 à 465.
Sujet
Air et atmosphère
Mot clé
Normes environnementales Qualité de l'air/pollution de l'air Lutte contre la pollution Normes Protection de l’environnement
Aire géographique
Afrique, Méditerranée, Afrique du Nord et Proche-Orient, Atlantique Nord, Afrique du Nord
Résumé

Sont soumis aux dispositions du présent arrêté, les instruments destinés à mesurer, pour les véhicules équipés de moteur à allumage par compression (diesel), l'opacité des gaz d'échappement.

Texte intégral
Français