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Arrêté du Ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines nº 531-01 relatif au contrôle des instruments de mesure des gaz d'échappement des moteurs à essence.

Pays/Territoire
Maroc
Type du document
Règlement
Date
2001
Source
FAO, FAOLEX
Source d'origine
Bulletin officiel nº 4896, 3 mai 2001, p. 461 à 463.
Sujet
Air et atmosphère
Mot clé
Normes environnementales Qualité de l'air/pollution de l'air Lutte contre la pollution Normes Protection de l’environnement
Aire géographique
Afrique, Méditerranée, Afrique du Nord et Proche-Orient, Atlantique Nord, Afrique du Nord
Résumé

Sont soumis aux dispositions du présent arrêté, les instruments destinés à mesurer, pour les véhicules équipés de moteur à essence, les teneurs en monoxyde et dioxyde de carbone (CO, CO2) des gaz d'échappement ainsi que la teneur de ceux des gaz d'échappement qui servent au calcul du paramètre lambda.

Texte intégral
Français