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Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n° 2352-11 abrogeant l'arrêté n° 572-08 du 10 mars 2008 relatif à l'interdiction temporaire de pêche du gastéropode marin de l'espèce « cymbium marmoratum » dans les eaux maritimes marocaines.

Pays/Territoire
Maroc
Type du document
Règlement
Date
2011
Source
FAO, FAOLEX
Source d'origine
Bulletin officiel nº 5974, 1 septembre 2011, p 1991.
Sujet
Pêche, Espèces sauvages et écosystèmes
Mot clé
Gestion et conservation des pêches Mollusques Espèces menacées Protection des espèces
Aire géographique
Afrique, Méditerranée, Afrique du Nord et Proche-Orient, Atlantique Nord, Afrique du Nord
Résumé

Le présent arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime abroge l'arrêté n° 572-08 du 10 mars 2008 relatif à l'interdiction temporaire de pêche du gastéropode marin de l'espèce « cymbium marmoratum » dans les eaux maritimes marocaines pour une durée de dix (10) ans.

Texte intégral
Français

Références - Législation

Abroge

Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n° 572-08 du 10 mars 2008 relatif à l'interdiction temporaire de pêche du gastéropode marin de l'espèce « cymbium marmoratum » dans les eaux maritimes marocaines.

Législation | Maroc | 2008

Mot clé: Gestion et conservation des pêches, Mollusques, Espèces menacées, Protection des espèces

Source: FAO, FAOLEX