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Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n° 1490-13 du 22 joumada II 1434 (3 mai 2013) fixant la liste et les teneurs maximales des substances indésirables dans les aliments pour animaux ainsi que la liste et les limites d'utilisation des additifs, des premelanges, des aliments composés et des aliments complémentaires destinés à l'alimentation animale.

Pays/Territoire
Maroc
Type du document
Règlement
Date
2013
Source
FAO, FAOLEX
Source d'origine
Bulletin Officiel du Royaume du Maroc N° 6184 -28 chaoual1434 (5-9-2013), P.2297-2315.
Sujet
Bétail
Mot clé
Aliments pour animaux Résidus
Aire géographique
Afrique, Méditerranée, Afrique du Nord et Proche-Orient, Atlantique Nord, Afrique du Nord
Résumé

Le présent arrêté dresse la liste et les teneurs maximales des substances indésirables dans les aliments pour animaux ainsi que la liste et les limites d'utilisation des additifs, des premelanges, des aliments composés et des aliments complémentaires destinés à l'alimentation animale ( Annexe I et II).

Texte intégral
Français
Site web
www.sgg.gov.ma

Références - Législation

Implementé par

Arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n° 4059-19 du 23 rabii II 1441 (20 décembre 2019) modifiant et complétant l’arrêté du ministre de l’agriculture et de la pêche maritime n° 1490-13 du 22 joumada II 1434 (3 mai 2013) fixant la liste et les teneurs maximales des substances indésirables dans les aliments pour animaux ainsi que la liste et les limites d’utilisation des additifs, des prémélanges, des aliments composés et des aliments complémentaires destinés à l’alimentation animale.

Législation | Maroc | 2019

Mot clé: Aliments pour animaux, Résidus

Source: FAO, FAOLEX

Amendé par

Arrêté du ministre de l'agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n°1279-17 du 10 ramadan 1438 (5 juin 2017) modifiant et complétant l’arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n° 1490-13 du 22 joumada II 1434 (3 mai 2013) fixant la liste et les teneurs maximales des substances indésirables dans les aliments pour animaux ainsi que la liste et les limites d'utilisation des additifs, des prémélanges et des aliments composes et des aliments complémentaires destinés à l'alimentation animale.

Législation | Maroc | 2017

Mot clé: Aliments pour animaux, Médicaments, Résidus, Santé des animaux

Source: FAO, FAOLEX

Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n° 4273-15 du 24 rabii I 1437 (5 janvier 2016) modifiant l'arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n° 1490-13 du 22 joumada II 1434 (3 mai 2013) fixant la liste et les teneurs maximales des substances indésirables dans les aliments pour animaux ainsi que la liste et les limites d'utilisation des additifs, des prémélanges et des aliments complémentaires destinés à l'alimentation animale.

Législation | Maroc | 2016

Mot clé: Aliments pour animaux, Médicaments, Résidus, Santé des animaux

Source: FAO, FAOLEX

Alimentation animale. Arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n° 1441-22 du 26 chaoual 1443 (27 mai 2022) modifiant et complétant l’arrêté du ministre de l’agriculture et de la pêche maritime n° 1490-13 du 22 joumada II 1434 (3 mai 2013) fixant la liste et les teneurs maximales des substances indésirables dans les aliments pour animaux ainsi que la liste et les limites d’utilisation des additifs, des prémélanges, des aliments composés et des aliments complémentaires destinés à l’alimentation animale.

Législation | Maroc | 2022

Mot clé: Aliments pour animaux, Résidus

Source: FAO, FAOLEX

Arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n° 1053-21 du 9 ramadan 1442 (22 avril 2021) modifiant et complétant l’arrêté du ministre de l’agriculture et de la pêche maritime n° 1490-13 du 22 joumada II 1434 (3 mai 2013) fixant la liste et les teneurs maximales des substances indésirables dans les aliments pour animaux ainsi que la liste et les limites d’utilisation des additifs, des prémélanges, des aliments composés et des aliments complémentaires destinés à l’alimentation animale.

Législation | Maroc | 2021

Mot clé: Aliments pour animaux, Résidus, Limite maximum de résidu

Source: FAO, FAOLEX

Arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n° 2699-20 du 17 rabii I 1442 (3 novembre 2020) modifiant et complétant l’arrêté du ministre de l’agriculture et de la pêche maritime n° 1490-13 du 22 joumada II 1434 (3 mai 2013) fixant la liste et les teneurs maximales des substances indésirables dans les aliments pour animaux ainsi que la liste et les limites d’utilisation des additifs, des prémélanges, des aliments composés et des aliments complémentaires destinés à l’alimentation animale.

Législation | Maroc | 2020

Mot clé: Aliments pour animaux, Résidus, Limite maximum de résidu

Source: FAO, FAOLEX

Arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n°1341-21 du 7 chaoual 1442 (19 mai 2021) modifiant et complétant l’arrêté du ministre de l’agriculture et de la pêche maritime n°1490-13 du 22 joumada II 1434 (3 mai 2013) fixant la liste et les teneurs maximales des substances indésirables dans les aliments pour animaux ainsi que la liste et les limites d’utilisation des additifs, des prémélanges, des aliments composés et des aliments complémentaires destinés à l’alimentation animale.

Législation | Maroc | 2021

Mot clé: Aliments pour animaux, Résidus

Source: FAO, FAOLEX