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Arrêté du ministre de l’agriculture et de la pêche maritime n° 1332-14 du 16 avril 2014 modifiant et complétant l’arrêté n° 3279-10 du 16 décembre 2010 relatif à la «pêcherie des petits pélagiques de l'Atlantique Sud».

Pays/Territoire
Maroc
Type du document
Règlement
Date
2014
Source
FAO, FAOLEX
Sujet
Pêche
Mot clé
Gestion et conservation des pêches Allocation/quota Pêche maritime Poissons marins
Aire géographique
Afrique, Méditerranée, Afrique du Nord et Proche-Orient, Atlantique Nord, Afrique du Nord
Résumé

Le présent arrêté modifie et complète les dispositions des articles 3, 4, 5 et 8 de l’arrêté n°3279-10 du 16 décembre 2010 relatif «la pêcherie des petits pélagiques de l'Atlantique Sud» tel que modifié et complété.

Texte intégral
Français

Références - Législation

Amende

Arrêté nº 3279-10 relatif à la pêcherie des petits pélagiques de l'Atlantique Sud.

Législation | Maroc | 2010

Mot clé: ZEE-Zone Economique Exclusive, Pêche maritime, Poissons marins, Autorisation de pêche, Gestion et conservation des pêches, Autorisation/permis, Zone marine

Source: FAO, FAOLEX