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Arrêté du ministre de l’agriculture et de la pêche maritime n° 1176-13 du 27 Joumada 1 1434 (8 avril 2013) réglementant la pêche de l'espadon.

Pays/Territoire
Maroc
Type du document
Règlement
Date
2013
Source
FAO, FAOLEX
Source d'origine
Bulletin Officiel du Royaume du Maroc N°6144-7 Joumada 11 1434(18-4-2013), p.1766-1767.
Sujet
Pêche
Mot clé
Pêche maritime Gestion et conservation des pêches Volume admissible de captures Produits de la pêche Zone de pêche Navire de pêche Hygiène/procédures sanitaires Infractions/sanctions Poissons cartilagineux
Aire géographique
Afrique, Méditerranée, Afrique du Nord et Proche-Orient, Atlantique Nord, Afrique du Nord
Résumé

Le présent arrêté réglemente la pêche de l'espadon (Xiphias gladius) dans les eaux marocaines (certaines zones des eaux maritimes de la Méditerranée et de l’Atlantique) par l'adoption de mesures spécifiques.

Texte intégral
Français
Site web
www.sgg.gov.ma

Références - Législation

Amendé par

Arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n° 641-21 du 21 rejeb 1442 (5 mars 2021) modifiant l’arrêté du ministre de l’agriculture et de la pêche maritime n° 1176-13 du 27 joumada I 1434 (8 avril 2013) réglementant la pêche de l’espadon.

Législation | Maroc | 2021

Mot clé: Pêche maritime, Gestion et conservation des pêches, Volume admissible de captures, Produits de la pêche, Zone de pêche, Navire de pêche, Hygiène/procédures sanitaires, Infractions/sanctions, Poissons cartilagineux

Source: FAO, FAOLEX

Arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n°4154-19 du 4 joumada I 1441 (31 décembre 2019) modifiant l’arrêté du ministre de l’agriculture et de la pêche maritime n°1176-13 du 27 joumada I 1434 (8 avril 2013) réglementant la pêche de l’espadon.

Législation | Maroc | 2019

Mot clé: Autorisation/permis, Gestion et conservation des pêches, Zone de pêche, Autorisation de pêche, Pêche maritime, Volume admissible de captures, Poissons cartilagineux, Périodes

Source: FAO, FAOLEX

Arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n° 3315-17 du 29 rabii I 1439 (18 décembre 2017) modifiant et complétant l’arrêté n° 1176-13 du 27 joumada 11434 (8 avril 2013) réglementant la pêche de l’espadon.

Législation | Maroc | 2017

Mot clé: Gestion et conservation des pêches, Zone de pêche, Pêche maritime, Volume admissible de captures, Autorisation/permis

Source: FAO, FAOLEX