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Arrêté du Ministre de l'agriculture et de la mise en valeur agricole nº 514-94 fixant les normes zootechniques pour l'importation d'animaux reproducteurs des espèces bovine, ovine, caprine et chevaline.

Pays/Territoire
Maroc
Type du document
Règlement
Date
1994
Source
FAO, FAOLEX
Source d'origine
Bulletin officiel nº 4249, 6 avril 1994, p. 192 et 193).
Sujet
Bétail
Mot clé
Production animale Bovins Ovins/caprins Normes Commerce international Reproduction des animaux Cheval
Aire géographique
Afrique, Méditerranée, Afrique du Nord et Proche-Orient, Atlantique Nord, Afrique du Nord
Résumé

Cet arrêté fixe les normes zootechniques pour l'importation d'animaux reproducteurs des espèces bovine, ovine, caprine et chevaline.

Texte intégral
Français

Références - Législation

Amendé par

Arrêté du ministre de l'agriculture, du développement rural et des pêches maritimes n° 1504-06 du 22 rejeb 1427 (17 août 2006) modifiant et complétant l'arrêté nº 514-94 fixant les normes zootechniques pour l'importation d'animaux reproducteurs des espèces bovine, ovine, caprine et chevaline.

Législation | Maroc | 2006

Mot clé: Production animale, Bovins, Ovins/caprins, Normes, Commerce international

Source: FAO, FAOLEX

Arrêté du ministre de l'agriculture et des pêches maritimes n° 584-08 du 17 rabii II 1429 (24 avril 2008) modifiant et complétant l'arrêté nº 514-94 fixant les normes zootechniques pour l'importation d'animaux reproducteurs des espèces bovine, ovine, caprine et chevaline.

Législation | Maroc | 2008

Mot clé: Production animale, Bovins, Ovins/caprins, Normes, Commerce international

Source: FAO, FAOLEX

Arrêté du Ministre de l'agriculture et de la mise en valeur agricole nº 904-97 modifiant et complétant l'arrêté nº 514-94 fixant les normes zootechniques pour l'importation d'animaux reproducteurs des espèces bovine, ovine, caprine et chevaline.

Législation | Maroc | 1997

Mot clé: Production animale, Bovins, Ovins/caprins, Normes, Commerce international

Source: FAO, FAOLEX

Arrêté du ministre de l’agriculture et de la pêche maritime n° 1946-14 du 26 mai 2014 modifiant et complétant l’arrêté du ministre de l’agriculture et de la mise en valeur agricole n° 514-94 du 8 mars 1994 fixant les normes zootechniques pour l'importation d'animaux reproducteurs des espèces bovine, ovine, caprine et chevaline.

Législation | Maroc | 2014

Mot clé: Production animale, Bovins, Ovins/caprins, Normes, Commerce international, Reproduction des animaux, Cheval

Source: FAO, FAOLEX