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Arrêté du ministre de l'agriculture, du développement rural et des pêches maritimes n° 2128-05 du 15 décembre 2005 fixant les conditions spécifiques des modes d'élevage avicoles biologiques.

Pays/Territoire
Maroc
Type du document
Règlement
Date
2005
Source
FAO, FAOLEX
Source d'origine
Bulletin officiel nº 5392, 2 Février 2006 .
Sujet
Bétail
Mot clé
Aliments pour animaux Santé des animaux Volaille Hygiène/procédures sanitaires Production écologique/production biologique
Aire géographique
Afrique, Méditerranée, Afrique du Nord et Proche-Orient, Atlantique Nord, Afrique du Nord
Résumé

Le présent arrêté fixe les conditions spécifiques des modes d'élevage avicoles biologiques.

Texte intégral
Français

Références - Législation

Implemente

Décret n° 2-04-684 pris pour l'application de la loi n° 49-99 relative à la protection sanitaire des élevages avicoles, au contrôle de la production et la commercialisation des produits avicoles.

Législation | Maroc | 2004

Mot clé: Aliments pour animaux, Santé des animaux, Volaille, Hygiène/procédures sanitaires

Source: FAO, FAOLEX

Abrogé par

Arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n° 2974-17 du 18 safar 1439 (7 novembre 2017) abrogeant l'arrêté du ministre de l'agriculture, du développement rural et des pêches maritimes n°2128-05 du 13 kaada 1426 (15 décembre 2005) fixant les conditions spécifiques des modes d’élevage avicoles biologiques.

Législation | Maroc | 2017

Mot clé: Volaille, Production écologique/production biologique

Source: FAO, FAOLEX