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Arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n°854-20 du 7 rejeb 1441 (2 mars 2020) fixant la liste des zones maritimes de production conchylicole.

Pays/Territoire
Maroc
Type du document
Règlement
Date
2020
Source
FAO, FAOLEX
Sujet
Pêche
Mot clé
Aquaculture Mollusques
Aire géographique
Afrique, Méditerranée, Afrique du Nord et Proche-Orient, Atlantique Nord, Afrique du Nord
Résumé

Le présent arrêté fixe une nouvelle liste des zones maritimes de production conchylicoles indiquant leurs emplacements, de leurs limites géographiques et de leurs codes d’identification, leurs classifications de la zone sanitaire ainsi que les produits conchylicoles concernés.

Texte intégral
Français
Site web
www.sgg.gov.ma

Références - Législation

Abroge

Arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n°3859-18 du 17 reabii II 1440 (25 décembre 2018) fixant la liste des zones maritimes de production conchylicole.

Législation | Maroc | 2018

Mot clé: Mollusques, Aquaculture

Source: FAO, FAOLEX