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Arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n°1341-21 du 7 chaoual 1442 (19 mai 2021) modifiant et complétant l’arrêté du ministre de l’agriculture et de la pêche maritime n°1490-13 du 22 joumada II 1434 (3 mai 2013) fixant la liste et les teneurs maximales des substances indésirables dans les aliments pour animaux ainsi que la liste et les limites d’utilisation des additifs, des prémélanges, des aliments composés et des aliments complémentaires destinés à l’alimentation animale.

Pays/Territoire
Maroc
Type du document
Règlement
Date
2021
Source
FAO, FAOLEX
Source d'origine
Bulletin officiel du Royaume du Maroc n°7032 du 21 octobre 2021, page 2039.
Sujet
Bétail
Mot clé
Aliments pour animaux Résidus
Aire géographique
Afrique, Méditerranée, Afrique du Nord et Proche-Orient, Atlantique Nord, Afrique du Nord
Résumé

Le présent arrêté apporte des modifications de certains points de l’annexe II indiqués dans l’arrêté n°1490-13 du 3 mai 2013. Ces modifications comprennent le point B-861 qui est modifié et complété (article 2) et le point C271 qui est abrogé (article 3) et complète l’annexe II à l’arrêté du ministre de l’agriculture et de la pêche maritime n°1490-13 précité par l’annexe au présent arrêté.

Texte intégral
Français
Site web
www.sgg.gov.ma

Références - Législation

Amende

Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n° 1490-13 du 22 joumada II 1434 (3 mai 2013) fixant la liste et les teneurs maximales des substances indésirables dans les aliments pour animaux ainsi que la liste et les limites d'utilisation des additifs, des premelanges, des aliments composés et des aliments complémentaires destinés à l'alimentation animale.

Législation | Maroc | 2013

Mot clé: Aliments pour animaux, Résidus

Source: FAO, FAOLEX