Arrêté du 30 décembre 2002 fixant les listes des substances minérales. Pays/Territoire Algérie Type du document Règlement Date 2002 Source FAO, FAOLEX Source d'origine Journal officiel de la République algérienne nº 12, 23 février 2003, p. 21 et 22. Sujet Ressources minérales Mot clé Minéraux Aire géographique Afrique, Méditerranée, Afrique du Nord et Proche-Orient, Afrique du Nord Résumé Le présent arrêté fixe les listes des substances minérales, à savoir: les substances minérales métalliques ferreuses et non ferreuses; les substances minérales non métalliques; les substance minérales non métalliques pour matériaux de construction et métaux précieux, pierres précieuses et semi-précieuses. Texte intégral Français Références - Législation Implemente Loi n° 01-10 portant loi minière. Législation | Algérie | 2001 Mot clé: Législation de base, Exploitation minière, Exploration, Minéraux, Classement/déclassement, Éco-audit, EIA, Planification environnementale, Collecte de données/déclarations, Institution, Mise en application, Conservation du sol/amélioration du sol, Autorisation/permis, Politique/planification Source: FAO, FAOLEX