Ecolex Logo
Le portail au
droit de l'environnement
Résultats de la recherche » Législation

Arrêté du 30 décembre 2002 fixant les listes des substances minérales.

Pays/Territoire
Algérie
Type du document
Règlement
Date
2002
Source
FAO, FAOLEX
Source d'origine
Journal officiel de la République algérienne nº 12, 23 février 2003, p. 21 et 22.
Sujet
Ressources minérales
Mot clé
Minéraux
Aire géographique
Afrique, Méditerranée, Afrique du Nord et Proche-Orient, Afrique du Nord
Résumé

Le présent arrêté fixe les listes des substances minérales, à savoir: les substances minérales métalliques ferreuses et non ferreuses; les substances minérales non métalliques; les substance minérales non métalliques pour matériaux de construction et métaux précieux, pierres précieuses et semi-précieuses.

Texte intégral
Français

Références - Législation

Implemente

Loi n° 01-10 portant loi minière.

Législation | Algérie | 2001

Mot clé: Législation de base, Exploitation minière, Exploration, Minéraux, Classement/déclassement, Éco-audit, EIA, Planification environnementale, Collecte de données/déclarations, Institution, Mise en application, Conservation du sol/amélioration du sol, Autorisation/permis, Politique/planification

Source: FAO, FAOLEX