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Arrêté du 21 mai 2004 relatif à l'identification complémentaire des équidés par la pose d'un transpondeur électronique.

Pays/Territoire
France
Type du document
Règlement
Date
2004
Source
FAO, FAOLEX
Source d'origine
Journal officiel de la République française nº 136, 13 juin 2004, p. 10548.
Sujet
Bétail
Mot clé
Cheval Marquage/identificacion
Aire géographique
Alpes, Europe, Europe et Asie Centrale, Pays de l'Union Européenne, Méditerranée, Atlantique Nord, Mer du Nord, Atlantique du Nord-Est, Europe du Ouest
Résumé

Cet arrêté fixe les modalités de l'identification complémentaire des équidés par la pose d'un transpondeur électronique.

Texte intégral
Français

Références - Législation

Amendé par

Arrêté du 16 juin 2008 relatif au marquage des équidés par pose d'une marque auriculaire munie d'un transpondeur électronique.

Législation | France | 2008

Mot clé: Cheval, Marquage/identificacion

Source: FAO, FAOLEX