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Résultats de la recherche » Législation

Arrêté du 20 novembre 2007 relatif aux mesures de lutte contre Trypanosoma evansi ou Surra.

Pays/Territoire
France
Type du document
Règlement
Date
2007
Source
FAO, FAOLEX
Source d'origine
Journal officiel de la République française n° 276, 28 novembre, 2007 p. 19334.
Sujet
Bétail
Mot clé
Santé des animaux Hygiène/procédures sanitaires Parasites/maladies
Aire géographique
Alpes, Europe, Europe et Asie Centrale, Pays de l'Union Européenne, Méditerranée, Atlantique Nord, Mer du Nord, Atlantique du Nord-Est, Europe du Ouest
Résumé

Le présent arrêté détermine les mesures applicables lors de la constatation d'un cas de trypanosomose à Trypanosoma evansi ou Surra.

Texte intégral
Français

Références - Législation

Abroge

Arrêté du 22 décembre 2006 relatif aux mesures de lutte contre Trypanosoma evansi ou Surra.

Législation | France | 2006

Mot clé: Santé des animaux, Hygiène/procédures sanitaires, Parasites/maladies

Source: FAO, FAOLEX

Amendé par

Arrêté du 17 juillet 2008 modifiant l'arrêté du 20 novembre 2007 relatif aux mesures de lutte contre Trypanosoma evansi ou Surra.

Législation | France | 2008

Mot clé: Santé des animaux, Hygiène/procédures sanitaires, Parasites/maladies

Source: FAO, FAOLEX