Ecolex Logo
Le portail au
droit de l'environnement
Résultats de la recherche » Législation

Arrêté du 2 juin 2003 portant organisation du service central d'hydrométéorologie et d'appui à la prévision des inondations.

Pays/Territoire
France
Type du document
Règlement
Date
2003
Source
FAO, FAOLEX
Source d'origine
Journal officiel de la République française nº 129, 5 juin 2003, p. 9571.
Sujet
Eau
Mot clé
Institution Inondation Risques
Aire géographique
Alpes, Europe, Europe et Asie Centrale, Pays de l'Union Européenne, Méditerranée, Atlantique Nord, Mer du Nord, Atlantique du Nord-Est, Europe du Ouest
Résumé

Cet arrêté porte organisation du service central d'hydrométéorologie et d'appui à la prévision des inondations, qui comprend le secrétariat général, le pôle « veille hydrométéorologique et modélisation », le pôle « qualité et méthodes », et le pôle « retour d'expérience-appui aux services de prévision des crues.

Texte intégral
Français

Références - Législation

Implemente

Arrêté du 2 juin 2003 modifiant l'arrêté du 19 mai 2000 portant organisation de directions de l'administration centrale du ministère chargé de l'environnement.

Législation | France | 2003

Mot clé: Institution

Source: FAO, FAOLEX