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Arrêté du 1er septembre 2015 modifiant l’arrêté du 6 avril 2006 portant désignation du site Natura 2000 forêt de Cîteaux et environs (zone de protection spéciale).

Pays/Territoire
France
Type du document
Règlement
Date
2015
Source
FAO, FAOLEX
Sujet
Espèces sauvages et écosystèmes
Mot clé
Aire protégée Faune sauvage Flore sauvage Gestion/conservation
Aire géographique
Alpes, Europe, Europe et Asie Centrale, Pays de l'Union Européenne, Méditerranée, Atlantique Nord, Mer du Nord, Atlantique du Nord-Est, Europe du Ouest
Résumé

Le présent arrêté crée une zone spéciale de conservation (ZSC) FR2612007 appelée site Natura 2000 forêt de Cîteaux et environs. La liste des espèces d’oiseaux annexée au présent arrêté abroge et remplace la liste des espèces d’oiseaux annexée à l’arrêté du 6 avril 2006 portant désignation du site Natura 2000 forêt de Cîteaux et environs (zone de protection spéciale).

Texte intégral
Français
Site web
www.legifrance.gouv.fr

Références - Législation

Implemente

Décret nº 2001-1031 relatif à la procédure de désignation des sites Natura 2000 et modifiant le Code rural.

Législation | France | 2001

Mot clé: Préservation de l'écosystème, Aire protégée

Source: FAO, FAOLEX

Council Directive 92/43/EEC on the conservation of natural habitats and of wild fauna and flora

Législation | Union européenne | 1992 (2013)

Mot clé: Préservation de l'écosystème, Aire protégée, Biodiversité, Protection de l'habitat, Faune sauvage, Flore sauvage, Gestion/conservation, Espèces menacées, Chasse/capture, Équipement de chasse/méthodes de chasse, Collecte de données/déclarations, Protection des espèces

Source: FAO, FAOLEX

Amende

Arrêté du 6 avril 2006 portant désignation du site Natura 2000 forêt de Cîteaux et environs (zone de protection spéciale).

Législation | France | 2006

Mot clé: Aire protégée, Faune sauvage, Flore sauvage, Gestion/conservation, Oiseaux

Source: FAO, FAOLEX