Arrêté du 19 mai 2004 relatif au transport et à la circulation des personnes et des produits dans les exploitations minières souterraines. Pays/Territoire Algérie Type du document Règlement Date 2004 Source FAO, FAOLEX Source d'origine Journal officiel de la République algérienne n°53, 25 août 2004, p. 15 à 20. Sujet Ressources minérales Mot clé Exploitation minière Gestion/conservation Transport/dépôt Aire géographique Afrique, Méditerranée, Afrique du Nord et Proche-Orient, Afrique du Nord Résumé Le présent arrêté a pour objet de fixer les conditions et les règles techniques relatives aux paramètres spécifiques miniers liés à la conduite de l’exploitation à ciel ouvert. Texte intégral Français Références - Législation Implemente Décret exécutif n°04-95 du 1er avril 2004 fixant les règles de l’art minier. Législation | Algérie | 2004 Mot clé: Exploitation minière, Planification environnementale, Gestion/conservation, Politique/planification Source: FAO, FAOLEX