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Arrêté du 13 Chaoual 1434 correspondant au 20 août 2013 portant inscription de variétés arboricoles et de céréales dans les listes A et B du catalogue officiel des espèces et variétés végétales autorisées à la production et à la commercialisation.

Pays/Territoire
Algérie
Type du document
Règlement
Date
2013
Source
FAO, FAOLEX
Source d'origine
Journal Officiel de la République Algérienne N° 17 du 24 Joumada El Oula 1435 correspondant au 26 mars 2014
Sujet
Plantes cultivées
Mot clé
Production végétale Protection des végétaux Variété végétale Matériel de reproduction/semences Classement/déclassement Certification Commerce intérieur Commerce international
Aire géographique
Afrique, Méditerranée, Afrique du Nord et Proche-Orient, Afrique du Nord
Résumé

Le présent arrêté a pour objet d’inscrire des variétés arboricoles et de céréales dans les listes A et B du catalogue officiel des espèces et variétés végétales autorisées à la production et à la commercialisation.

Texte intégral
Français
Site web
www.joradp.dz

Références - Législation

Implemente

Décret exécutif n° 06-247 fixant les caractéristiques techniques du catalogue officiel des espèces et variétés des semences et plants, les conditions de sa tenue et de sa publication ainsi que les modalités et procédures d’inscription à ce catalogue.

Législation | Algérie | 2006

Mot clé: Matériel de reproduction/semences, Certification, Classement/déclassement, Enregistrement, Production végétale

Source: FAO, FAOLEX