Arrêté du 12 août 1988 relatif à l'homologation des pièges. Pays/Territoire France Type du document Règlement Date 1988 Source FAO, FAOLEX Source d'origine Journal officiel de la République française, 4 septembre 1988, p. 11301. Sujet Espèces sauvages et écosystèmes Mot clé Équipement de chasse/méthodes de chasse Certification Aire géographique Alpes, Europe, Europe et Asie Centrale, Pays de l'Union Européenne, Méditerranée, Atlantique Nord, Mer du Nord, Atlantique du Nord-Est, Europe du Ouest Résumé Le présent arrêté fixe la liste des modèles de pièges homologués. Texte intégral Français Références - Législation Amendé par Arrêté du 30 septembre 2008 modifiant l'arrêté du 12 août 1988 relatif à l'homologation des pièges. Législation | France | 2008 Mot clé: Équipement de chasse/méthodes de chasse, Certification Source: FAO, FAOLEX Arrêté du 24 février 2006 modifiant l'arrêté du 12 août 1988 relatif à l'homologation des pièges. Législation | France | 2006 Mot clé: Équipement de chasse/méthodes de chasse, Certification Source: FAO, FAOLEX Arrêté du 11 octobre 2004 modifiant l'arrêté du 12 août 1988 relatif à l'homologation des pièges. Législation | France | 2004 Mot clé: Équipement de chasse/méthodes de chasse, Certification Source: FAO, FAOLEX