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Arrêté du 12 août 1988 relatif à l'homologation des pièges.

Pays/Territoire
France
Type du document
Règlement
Date
1988
Source
FAO, FAOLEX
Source d'origine
Journal officiel de la République française, 4 septembre 1988, p. 11301.
Sujet
Espèces sauvages et écosystèmes
Mot clé
Équipement de chasse/méthodes de chasse Certification
Aire géographique
Alpes, Europe, Europe et Asie Centrale, Pays de l'Union Européenne, Méditerranée, Atlantique Nord, Mer du Nord, Atlantique du Nord-Est, Europe du Ouest
Résumé

Le présent arrêté fixe la liste des modèles de pièges homologués.

Texte intégral
Français

Références - Législation

Amendé par

Arrêté du 30 septembre 2008 modifiant l'arrêté du 12 août 1988 relatif à l'homologation des pièges.

Législation | France | 2008

Mot clé: Équipement de chasse/méthodes de chasse, Certification

Source: FAO, FAOLEX

Arrêté du 24 février 2006 modifiant l'arrêté du 12 août 1988 relatif à l'homologation des pièges.

Législation | France | 2006

Mot clé: Équipement de chasse/méthodes de chasse, Certification

Source: FAO, FAOLEX

Arrêté du 11 octobre 2004 modifiant l'arrêté du 12 août 1988 relatif à l'homologation des pièges.

Législation | France | 2004

Mot clé: Équipement de chasse/méthodes de chasse, Certification

Source: FAO, FAOLEX