Arrêté du 11 octobre 2004 modifiant l'arrêté du 12 août 1988 relatif à l'homologation des pièges. Pays/Territoire France Type du document Règlement Date 2004 Source FAO, FAOLEX Source d'origine Journal officiel de la République française nº 272, 23 novembre 2004, p. 19703. Sujet Espèces sauvages et écosystèmes Mot clé Équipement de chasse/méthodes de chasse Certification Aire géographique Alpes, Europe, Europe et Asie Centrale, Pays de l'Union Européenne, Méditerranée, Atlantique Nord, Mer du Nord, Atlantique du Nord-Est, Europe du Ouest Résumé Le présent arrêté modifie la liste des modèles de pièges homologués. Texte intégral Français Références - Législation Amende Arrêté du 12 août 1988 relatif à l'homologation des pièges. Législation | France | 1988 Mot clé: Équipement de chasse/méthodes de chasse, Certification Source: FAO, FAOLEX