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Arrêté du 11 janvier 2000 modifiant l'arrêté du 26 novembre 1987 fixant la liste des cours d'eau ou parties de cours classés comme cours d'eau à truite de mer.

Pays/Territoire
France
Type du document
Règlement
Date
2000
Source
FAO, FAOLEX
Source d'origine
Journal officiel de la République française, 18 février 2000, p. 2852.
Sujet
Pêche
Mot clé
Poissons diadromes Espèces migratoires Gestion et conservation des pêches Animaux aquatiques
Aire géographique
Alpes, Europe, Europe et Asie Centrale, Pays de l'Union Européenne, Méditerranée, Atlantique Nord, Mer du Nord, Atlantique du Nord-Est, Europe du Ouest
Résumé

Cet arrêté modifie l'arrêté du 26 novembre 1987 fixant la liste des cours d'eau ou parties de cours classés comme cours d'eau à truite de mer.

Texte intégral
Français

Références - Législation

Implemente

Décret nº 94-157 relatif à la pêche des poissons appartenant aux espèces vivant alternativement dans les eaux douces et dans les eaux salées.

Législation | France | 1994

Mot clé: Poissons diadromes, Politique/planification, Institution, Pêche continentale, Gestion et conservation des pêches, Périodes, Taille, Infractions/sanctions, Espèces migratoires, Animaux aquatiques

Source: FAO, FAOLEX