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Arrêté du 10 novembre 2004 portant réouverture du sous-quota de chinchard (Trachurus spp.) attribué à l'OP COPEPORT pour l'année 2004 dans les divisions CIEM V b (CE), VI, VII, VIII a, b, d, e, XII et XIV.

Pays/Territoire
France
Type du document
Règlement
Date
2004
Source
FAO, FAOLEX
Source d'origine
Journal officiel de la République française nº 269, 19 novembre 2004, p. 19524.
Sujet
Pêche
Mot clé
Allocation/quota Poissons marins Gestion et conservation des pêches Pêche maritime
Aire géographique
Alpes, Europe, Europe et Asie Centrale, Pays de l'Union Européenne, Méditerranée, Atlantique Nord, Mer du Nord, Atlantique du Nord-Est, Europe du Ouest
Résumé

Le sous-quota de chinchard (Trachurus spp.) attribué à l'OP COPEPORT dans les divisions CIEM V b (CE), VI, VII, VIII a, b, d, e, XII et XIV pour l'année 2004 a été abondé et n'est donc plus épuisé. Les captures, les transbordements et les débarquements de cette espèce sont donc de nouveau autorisés dans la zone précitée.

Texte intégral
Français