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Arrêté de l'agriculture et de la pêche maritime n° 3083-09 modifiant et complétant l'arrêté du Ministre des pêches maritimes et de la marine marchande nº 1154-88 fixant la taille marchande minimale des espèces pêchées dans les eaux marocaines.

Pays/Territoire
Maroc
Type du document
Règlement
Date
2009
Source
FAO, FAOLEX
Source d'origine
Bulletin officiel du Royaume du Maroc nº 5822, 18 mars 2010, p. 245 à 250.
Sujet
Pêche
Mot clé
Pêche maritime Gestion et conservation des pêches Taille Poissons marins Poissons cartilagineux
Aire géographique
Afrique, Méditerranée, Afrique du Nord et Proche-Orient, Atlantique Nord, Afrique du Nord
Résumé

Cet arrêté fixe la taille marchande minimale des espèces pêchées dans les eaux marocaines.

Texte intégral
Français

Références - Législation

Amende

Arrêté du Ministre des pêches maritimes et de la marine marchande nº 1154-88 du 3 octobre 1988 fixant la taille marchande minimale des espèces pêchées dans les eaux marocaines.

Législation | Maroc | 1988

Mot clé: Pêche maritime, Gestion et conservation des pêches, Taille, Poissons marins

Source: FAO, FAOLEX

Amendé par

Arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n° 4132-19 du 29 rabii II 1441 (26 décembre 2019) modifiant l’arrêté n° 1154-88 du 20 safar 1409 (3 octobre 1988) fixant la taille marchande minimale des espèces pêchées dans les eaux maritimes marocaines.

Législation | Maroc | 2019

Mot clé: Gestion et conservation des pêches, Pêche maritime, Poissons marins, Taille

Source: FAO, FAOLEX