- Amende
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Législation |
Danemark
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1991
(2023)
Mot clé:
Législation de base, Protection de l’environnement, Lutte contre la pollution, Protection de l'habitat, Normes environnementales, Éco-produits/processus écologique, Collecte de données/déclarations, Procédures judiciaires/procédures administratives, Normes, Hygiène/procédures sanitaires, Gestion des déchets, Élimination de déchets, Prévention des déchets, Substances dangereuses, Commerce/industrie/sociétés, Eaux superficielles, Pollution des eaux douces, Eaux usées/déversement, Utilisation durable, Eaux souterraines, Approvisionnement en eau
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Danemark
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1991
(2017)
Mot clé:
Législation de base, Organisme génétiquement modifié (OGM), Protection de l'habitat, Commerce intérieur, Inspection, Recherche, Gestion des déchets, Lutte contre la pollution
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Danemark
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2002
(2015)
Mot clé:
Planification territoriale, Gestion des zones côtières, Expropriation, Terrains agricoles, Servitude, Procédures judiciaires/procédures administratives, Infractions/sanctions, Patrimoine culturel, Conservation du sol/amélioration du sol
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Danemark
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2004
(2023)
Mot clé:
Législation de base, Préservation de l'écosystème, Recherche, Gestion forestière/conservation des forêts, Boisement/reboisement, Mesures de protection des forêts, Oiseaux, Protection de l'habitat
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Danemark
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1993
(2023)
Mot clé:
Pollution de la mer, Lutte contre la pollution, Législation de base, Aire protégée, Pollution par les hydrocarbures, ZEE-Zone Economique Exclusive, Zone marine, Aire marine
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Danemark
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1992
(2022)
Mot clé:
Protection de l'habitat, Préservation de l'écosystème, Patrimoine culturel, Eaux continentales, Gestion des resources en eau douce, Zone de conservation des eaux, Développement durable, Législation de base, Aire protégée, Forêt de protection, Protection des espèces, Faune sauvage, Flore sauvage, Zones humides, Gestion/conservation, Commerce d'espèces, Relations internationales/coopération, Infractions/sanctions
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Danemark
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1982
(2019)
Mot clé:
Législation de base, Eaux superficielles, Drainage/assèchement, Eaux continentales, Prélèvement d'eau, Mise en application, Monitorage, Ouvrages, Eaux usées/déversement, Normes environnementales, Lutte contre la pollution, Pollution des eaux douces, Gestion des resources en eau douce, Normes, Protection de l’environnement
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Danemark
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2003
(2023)
Mot clé:
Législation de base, Zone de conservation des eaux, Aire protégée, Protection de l'habitat, Monitorage, Transformation/manutention, Normes de qualité de l'eau, Eaux superficielles, Gestion/conservation, Faune sauvage, Flore sauvage, Oiseaux, Crustacés, Animaux aquatiques
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Danemark
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2004
(2023)
Mot clé:
Législation de base, EIA, Prévention des risques biotechnologiques, Patrimoine culturel, Planification environnementale, Normes environnementales, Lutte contre la pollution, Biodiversité, Changement de climat, Politique/planification, Normes, Protection de l’environnement, Développement durable
Source: FAO,
FAOLEX