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Programme de travail sur l’endosulfan

Type du document
Décision
Numéro de référence
SC-6/8
Date
Avr 28, 2013
Source
UNEP, InforMEA
Statut
active
Sujet
Déchets et substances dangereuses
Mot clé
Substances dangereuses
Traité
Convention de Stockholm sur les pollutants organiques persistents (Sep 21, 2001)
Réunion
Ordinary and extraordinary meetings of the conferences of the parties to the Basel, Rotterdam and Stockholm Conventions
Site web
www.informea.org
Texte intégral
UNEP-POPS-COP.6-SC-6-8.English.doc
UNEP-POPS-COP.6-SC-6-8.Arabic.pdf
UNEP-POPS-COP.6-SC-6-8.Spanish.doc
UNEP-POPS-COP.6-SC-6-8.French.pdf
UNEP-POPS-COP.6-SC-6-8.Spanish.pdf
UNEP-POPS-COP.6-SC-6-8.English.pdf
UNEP-POPS-COP.6-SC-6-8.French.doc
UNEP-POPS-COP.6-SC-6-8.Chinese.doc
UNEP-POPS-COP.6-SC-6-8.Russian.pdf
UNEP-POPS-COP.6-SC-6-8.Chinese.pdf
UNEP-POPS-COP.6-SC-6-8.Russian.doc
UNEP-POPS-COP.6-SC-6-8.Arabic.doc
Résumé

La Conférence des Parties,

Reconnaissant que l’évaluation des solutions de remplacement chimiques et non chimiques de l’endosulfan effectuée par le Comité d’étude des polluants organiques persistants ne devrait pas être considérée comme une évaluation exhaustive et détaillée de toutes les informations disponibles, et que le fait qu’une substance chimique n’atteigne pas les seuils des caractéristiques de polluant organique persistant ne devrait pas être considéré comme une preuve qu’elle n’est pas un polluant organique persistant,