× Information on this section of ECOLEX comes from the InforMEA Portal which compiled information from MEA Secretariats with the support of the European Union. The accuracy of the information displayed is the responsibility of the originating data source. In case of discrepancy the information as displayed on the respective MEA website prevails. Lieu et date des prochaines réunions des conférences des Parties aux conventions de Bâle, de Rotterdam et de Stockholm Type du document Décision Numéro de référence RC-11/13 Date Mai 1, 2023 SourceUNEP, InforMEA Statut active Sujet Déchets et substances dangereuses Traité Convention de Rotterdam sur la procédure de consentement préalable en connaissance de cause applicable a certains produits chimiques et pesticides dangereux qui font l'objet d'un commerce international (Sep 29, 1998) Réunion Meetings of the conferences of the parties to the Basel, Rotterdam and Stockholm conventions (BC COP-16, RC COP-11, SC COP-11) Site web www.informea.org Texte intégral UNEP-FAO-RC-COP.11-RC-11-13.En.docx UNEP-FAO-RC-COP.11-RC-11-13.En.pdf UNEP-FAO-RC-COP.11-RC-11-13.Fr.docx UNEP-FAO-RC-COP.11-RC-11-13.Fr.pdf UNEP-FAO-RC-COP.11-RC-11-13.Ru.pdf UNEP-FAO-RC-COP.11-RC-11-13.Ru.docx UNEP-FAO-RC-COP.11-RC-11-13.Sp.pdf UNEP-FAO-RC-COP.11-RC-11-13.Sp.docx UNEP-FAO-RC-COP.11-RC-11-13.Ch.pdf UNEP-FAO-RC-COP.11-RC-11-13.Ch.docx UNEP-FAO-RC-COP.11-RC-11-13.Ar.pdf UNEP-FAO-RC-COP.11-RC-11-13.Ar.docx Résumé La Conférence des Parties 1. Décide de convoquer les prochaines réunions des conférences des Parties à la Convention de Bâle sur le contrôle des mouvements transfrontières de déchets dangereux et de leur élimination, à la Convention de Rotterdam sur la procédure de consentement préalable en connaissance de cause applicable à certains produits chimiques et pesticides dangereux qui font l’objet d’un commerce international et à la Convention de Stockholm sur les polluants organiques persistants du 28 avril au 9 mai 2025, à Genève ;