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Lieu et date de la reprise des réunions en présentiel des conférences des Parties aux conventions de Bâle, de Rotterdam et de Stockholm en 2022

Type du document
Décision
Numéro de référence
BC-15/1
Date
Jui 6, 2022
Source
UNEP, InforMEA
Statut
active
Sujet
Déchets et substances dangereuses
Traité
Convention concernant le contrôle des mouvements transfrontières de déchets dangereux et leur élimination (Avr 5, 1989)
Réunion
Face-to-face segment of the meetings of the conferences of the Parties to the Basel, Rotterdam and Stockholm conventions
Site web
www.informea.org
Texte intégral
UNEP-CHW-COP.15-BC-15-1.Spanish.docx
UNEP-CHW-COP.15-BC-15-1.Chinese.docx
UNEP-CHW-COP.15-BC-15-1.Spanish.pdf
UNEP-CHW-COP.15-BC-15-1.Arabic.pdf
UNEP-CHW-COP.15-BC-15-1.French.docx
UNEP-CHW-COP.15-BC-15-1.Chinese.pdf
UNEP-CHW-COP.15-BC-15-1.Russian.docx
UNEP-CHW-COP.15-BC-15-1.Russian.pdf
UNEP-CHW-COP.15-BC-15-1.French.pdf
UNEP-CHW-COP.15-BC-15-1.Arabic.docx
UNEP-CHW-COP.15-BC-15-1.English.pdf
UNEP-CHW-COP.15-BC-15-1.English.docx
Résumé

La Conférence des Parties,

Rappelant les décisions BC-14/27, RC-9/15 et SC-9/25 relatives à la date et au lieu des prochaines réunions des conférences des Parties à la Convention de Bâle sur le contrôle des mouvements transfrontières de déchets dangereux et de leur élimination, à la Convention de Rotterdam sur la procédure de consentement préalable en connaissance de cause applicable à certains produits chimiques et pesticides dangereux qui font l’objet d’un commerce international et à la Convention de Stockholm sur les polluants organiques persistants,