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Dates et lieu des prochaines réunions des conférences des Parties aux conventions de Bâle, de Rotterdam et de Stockholm

Type du document
Décision
Numéro de référence
RC-7/13
Date
Mai 3, 2015
Source
UNEP, InforMEA
Statut
active
Sujet
Déchets et substances dangereuses
Mot clé
Déchets solides Élimination de déchets Déchets dangereux Déchets ménagers Gaspillage alimentaire Déchets organiques Déchets industriels
Traité
Convention de Rotterdam sur la procédure de consentement préalable en connaissance de cause applicable a certains produits chimiques et pesticides dangereux qui font l'objet d'un commerce international (Sep 29, 1998)
Réunion
Meetings of the conferences of the parties to the Basel, Rotterdam and Stockholm conventions (BC COP-12, RC COP-7, SC COP-7)
Site web
www.informea.org
Texte intégral
UNEP-FAO-RC-COP.7-RC-7-13.En.pdf
UNEP-FAO-RC-COP.7-RC-7-13.Ru.pdf
UNEP-FAO-RC-COP.7-RC-7-13.Ch.pdf
UNEP-FAO-RC-COP.7-RC-7-13.Ar.pdf
UNEP-FAO-RC-COP.7-RC-7-13.Fr.docx
UNEP-FAO-RC-COP.7-RC-7-13.Sp.docx
UNEP-FAO-RC-COP.7-RC-7-13.En.docx
UNEP-FAO-RC-COP.7-RC-7-13.Sp.pdf
UNEP-FAO-RC-COP.7-RC-7-13.Ch.docx
UNEP-FAO-RC-COP.7-RC-7-13.Fr.pdf
UNEP-FAO-RC-COP.7-RC-7-13.Ru.docx
UNEP-FAO-RC-COP.7-RC-7-13.Ar.docx
Résumé

La Conférence des Parties

1. Décide de convoquer sa huitième réunion à Genève, du 24 avril au 5 mai 2017, immédiatement avant ou après la treizième réunion de la Conférence des Parties à la Convention de Bâle sur le contrôle des mouvements transfrontières de déchets dangereux et de leur élimination et de la huitième réunion de la Conférence des Parties à la Convention de Stockholm sur les polluants organiques persistants, et d’y inclure, s’il y a lieu, des séances conjointes portant sur des questions d’intérêt commun;