Ecolex Logo
Le portail au
droit de l'environnement
Résultats de la recherche » Décision de traités

Acoupas de MacDonald (Totoaba macdonaldi)

Type du document
Décision
Numéro de référence
18.295 (Rev. CoP19)
Date
Nov 25, 2022
Source
UNEP, InforMEA
Statut
active
Sujet
Espèces sauvages et écosystèmes
Traité
Convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d'extinction (Mar 3, 1973)
Réunion
Nineteenth meeting of the Conference of the Parties
Site web
cites.org
Résumé

Le Comité permanent :

a) examine et évalue l’étude menée en vertu de la décision 18.294 (Rev. CoP19), paragraphe c), toute information et toute recommandation soumises par le Secrétariat conformément à la décision 18 294 (Rev. CoP19), ainsi que le rapport soumis en vertu de la décision 19.74; et

b) à partir de son évaluation de l’étude menée en vertu de la décision 18.294 (Rev. CoP19), paragraphe c), et s’il n’est pas satisfait des progrès réalisés dans l’application des décisions 18.292 (Rev. CoP19), et 18.293 (Rev. CoP19) et 19.74, fait des recommandations si nécessaire, certaines d’entre elles pouvant relever, le cas échéant, du mandat du Comité permanent conformément à la résolution Conf. 14.3 (Rev. CoP19), Procédures CITES de respect de la Convention.