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Directives techniques pour la gestion écologiquement rationnelle des déchets constitués de polluants organiques persistants, en contenant ou contaminés par ces substances

Type du document
Décision
Numéro de référence
BC-12/3
Date
Mai 3, 2015
Source
UNEP, InforMEA
Statut
active
Sujet
Déchets et substances dangereuses
Mot clé
Déchets solides Élimination de déchets Gestion des déchets Gestion/conservation Déchets ménagers Gaspillage alimentaire Déchets organiques Éco-produits/processus écologique Déchets industriels
Traité
Convention concernant le contrôle des mouvements transfrontières de déchets dangereux et leur élimination (Avr 5, 1989)
Réunion
Meetings of the conferences of the parties to the Basel, Rotterdam and Stockholm conventions (BC COP-12, RC COP-7, SC COP-7)
Site web
www.informea.org
Texte intégral
UNEP-CHW-COP.12-BC-12-3.Arabic.pdf
UNEP-CHW-COP.12-BC-12-3.Arabic.doc
UNEP-CHW-COP.12-BC-12-3.Chinese.pdf
UNEP-CHW-COP.12-BC-12-3.English.doc
UNEP-CHW-COP.12-BC-12-3.Chinese.doc
UNEP-CHW-COP.12-BC-12-3.Spanish.doc
UNEP-CHW-COP.12-BC-12-3.French.pdf
UNEP-CHW-COP.12-BC-12-3.Spanish.pdf
UNEP-CHW-COP.12-BC-12-3.English.pdf
UNEP-CHW-COP.12-BC-12-3.French.doc
UNEP-CHW-COP.12-BC-12-3.Russian.pdf
UNEP-CHW-COP.12-BC-12-3.Russian.doc
Résumé

La Conférence des Parties

1. Se félicite du rôle joué par le Canada en tant que président du petit groupe de travail intersessions et remercie les pays chefs de file, à savoir le Canada, la Chine et le Japon, les organisations chefs de file, à savoir le Programme des Nations Unies pour l’environnement et l’Organisation des Nations Unies pour l’alimentation et l’agriculture, et le petit groupe de travail intersessions pour leur contribution aux travaux concernant les directives techniques pour la gestion écologiquement rationnelle des polluants organiques persistants, ainsi que le Gouvernement norvégien pour sa contribution financière;

2. Adopte les directives techniques suivantes :

a) Directives techniques générales pour la gestion écologiquement rationnelle des déchets constitués de polluants organiques persistants, en contenant ou contaminés par ces substances (1);