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Directives techniques pour la gestion écologiquement rationnelle des déchets constitués de polluants organiques persistants, en contenant ou contaminés par ces substances

Type du document
Décision
Numéro de référence
BC-12/3
Date
Jan 5, 2016
Source
UNEP, InforMEA
Statut
active
Sujet
Déchets et substances dangereuses
Mot clé
Déchets solides Élimination de déchets Gestion des déchets Gestion/conservation Déchets ménagers Gaspillage alimentaire Déchets organiques Éco-produits/processus écologique Déchets industriels
Traité
Convention concernant le contrôle des mouvements transfrontières de déchets dangereux et leur élimination (Avr 5, 1989)
Réunion
Twelfth meeting of the Basel Convention Implementation and Compliance Committee
Site web
www.informea.org
Texte intégral
UNEP-CHW-COP.12-BC-12-3.English.doc
UNEP-CHW-COP.12-BC-12-3.English.pdf