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Directives techniques pour une gestion écologiquement rationnelle des déchets constitués de polluants organiques persistants, en contenant, ou contaminés par ces substances

Type du document
Décision
Numéro de référence
BC-10/9
Date
Oct 17, 2011
Source
UNEP, InforMEA
Statut
active
Sujet
Déchets et substances dangereuses
Mot clé
Déchets solides Élimination de déchets Gestion des déchets Gestion/conservation Déchets ménagers Gaspillage alimentaire Déchets organiques Éco-produits/processus écologique Déchets industriels
Traité
Convention concernant le contrôle des mouvements transfrontières de déchets dangereux et leur élimination (Avr 5, 1989)
Réunion
Tenth meeting of the Conference of the Parties to the Basel Convention
Site web
www.informea.org
Texte intégral
UNEP-CHW-COP.10-BC-10-9.Spanish.pdf
UNEP-CHW-COP.10-BC-10-9.Arabic.pdf
UNEP-CHW-COP.10-BC-10-9.Arabic.docx
UNEP-CHW-COP.10-BC-10-9.Spanish.docx
UNEP-CHW-COP.10-BC-10-9.French.docx
UNEP-CHW-COP.10-BC-10-9.Russian.docx
UNEP-CHW-COP.10-BC-10-9.English.doc
UNEP-CHW-COP.10-BC-10-9.Russian.pdf
UNEP-CHW-COP.10-BC-10-9.French.pdf
UNEP-CHW-COP.10-BC-10-9.English.pdf