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Directives techniques pour la gestion écologiquement rationnelle des déchets de polluants organiques persistants

Type du document
Décision
Numéro de référence
SC-1/21
Date
Mai 2, 2005
Source
UNEP, InforMEA
Statut
active
Sujet
Déchets et substances dangereuses
Mot clé
Gestion/conservation Éco-produits/processus écologique
Traité
Convention de Stockholm sur les pollutants organiques persistents (Sep 21, 2001)
Réunion
First Meeting of the Conference of the Parties to the Stockholm Convention
Site web
www.informea.org
Texte intégral
UNEP-POPS-COP.1-SC-1-21.English.PDF
UNEP-POPS-COP.1-SC-1-21.Arabic.pdf
UNEP-POPS-COP.1-SC-1-21.Soanish.doc
UNEP-POPS-COP.1-SC-1-21.French.pdf
UNEP-POPS-COP.1-SC-1-21.Russian.docx
UNEP-POPS-COP.1-SC-1-21.Chinese.docx
UNEP-POPS-COP.1-SC-1-21.Chinese.pdf
UNEP-POPS-COP.1-SC-1-21.French.doc
UNEP-POPS-COP.1-SC-1-21.Arabic.docx
UNEP-POPS-COP.1-SC-1-21.English.DOC
UNEP-POPS-COP.1-SC-1-21.Spanish.pdf
UNEP-POPS-COP.1-SC-1-21.Russian.pdf
Résumé

3. Encourage les Parties à la Convention de Stockholm à participer activement aux travaux en cours dans le cadre de la Convention de Bâle dont il est question au paragraphe 2 ci-dessus;

4. Prie le secrétariat de renforcer encore la coopération et les synergies avec le secrétariat de la Convention de Bâle s’agissant des questions mentionnées au paragraphe 2 ci-dessus;

5. Prie le secrétariat de tenir les Parties informées de l’état d’avancement et du contenu des directives techniques élaborées dans le cadre de la Convention de Bâle, en vue de l’examen futur d’une décision au titre du paragraphe 2 de l’article 6 de la Convention de Stockholm concernant les niveaux de destruction et de transformation irréversible, les méthodes qui sont considérées comme constituant une élimination écologiquement rationnelle et la définition de la faible teneur en polluants organiques persistants, en étroite coopération avec les organes compétents de la Convention de Bâle.