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Déplacement rapide d’échantillons de faune sauvage à des fins de diagnostic et déplacement efficace d’instruments de musique

Type du document
Décision
Numéro de référence
20.137
Date
Déc 5, 2025
Source
UNEP, InforMEA
Statut
active
Sujet
Espèces sauvages et écosystèmes
Traité
Convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d'extinction (Mar 3, 1973)
Réunion
Twentieth meeting of the Conference of the Parties
Site web
cites.org
Résumé
Sous réserve de ressources extrabudgétaires, le Secrétariat, tenant compte des réponses reçues à la notification publiée conformément à la décision 20.136, publie sur le site Web de la CITES : a) l’information sur les dérogations et dispositions commerciales spéciales pertinentes en vue du déplacement rapide d’échantillons d’espèces sauvages, y compris sur les dispositions d’échange scientifique relevant de la résolution Conf. 11.15 (Rev. CoP18) et les procédures simplifiées de la résolution Conf. 12.3 (Rev. CoP20), sans oublier les hyperliens vers les résolutions pertinentes, les documents des sessions et le matériel d’orientation ; b) un registre des dispositions existantes de déplacement rapide des échantillons d’espèces sauvages pour chaque Partie avec des liens vers d’autres informations ; c) l’information sur les dérogations existantes et les dispositions commerciales spéciales pour le déplacement rapide efficace d’instruments de musique, y compris les dispositions de la résolution Conf. 16.8 (Rev. CoP17), les certificats pour les instruments de musique et les certificats pour les expositions itinérantes, et les dispositions pour les objets personnels et à usage domestique, avec les hyperliens vers les résolutions pertinentes, les documents des sessions et le matériel d’orientation ; et d) un registre des dispositions existantes pour le déplacement rapide efficace d’instruments de musique pour chaque Partie, avec les liens vers d’autres informations.