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Pentachlorophénol et ses sels et esters

Type du document
Décision
Numéro de référence
POPRC-9/3
Date
Oct 14, 2013
Source
UNEP, InforMEA
Statut
active
Sujet
Déchets et substances dangereuses
Mot clé
Évaluation/gestion des risques
Traité
Convention de Stockholm sur les pollutants organiques persistents (Sep 21, 2001)
Réunion
Ninth Meeting of the Persistent Organic Pollutants Review Committee (POPRC-9)
Site web
www.informea.org
Texte intégral
UNEP-POPS-POPRC.9-POPRC-9-3.Russian.doc
UNEP-POPS-POPRC.9-POPRC-9-3.Spanish.doc
UNEP-POPS-POPRC.9-POPRC-9-3.English.doc
UNEP-POPS-POPRC.9-POPRC-9-3.Russian.pdf
UNEP-POPS-POPRC.9-POPRC-9-3.French.doc
UNEP-POPS-POPRC.9-POPRC-9-3.Arabic.pdf
UNEP-POPS-POPRC.9-POPRC-9-3.Chinese.doc
UNEP-POPS-POPRC.9-POPRC-9-3.Arabic.doc
UNEP-POPS-POPRC.9-POPRC-9-3.Spanish.pdf
UNEP-POPS-POPRC.9-POPRC-9-3.Chinese.pdf
UNEP-POPS-POPRC.9-POPRC-9-3.French.pdf
UNEP-POPS-POPRC.9-POPRC-9-3.English.pdf
Résumé

Le Comité d’étude des polluants organiques persistants,

Ayant achevé une évaluation de la proposition de l’Union européenne et de ceux de ses États membres qui sont Parties à la Convention de Stockholm sur les polluants organiques persistants tendant à inscrire le pentachlorophénol et ses sels et esters aux Annexes A, B et/ou C de la Convention de Stockholm et ayant convenu à sa huitième réunion, par sa décision POPRC 8/4, que cette proposition satisfaisait aux critères énoncés dans l’Annexe D à la Convention,