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Paubrasilia echinata

Type du document
Décision
Numéro de référence
20.240
Date
Déc 5, 2025
Source
UNEP, InforMEA
Statut
active
Sujet
Espèces sauvages et écosystèmes
Traité
Convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d'extinction (Mar 3, 1973)
Réunion
Twentieth meeting of the Conference of the Parties
Site web
cites.org
Résumé

Le Secrétariat : 

a) en prévoyant suffisamment de temps en amont de la 81e session du Comité permanent pour permettre l’analyse et envoyer une réponse, publie une notification aux Parties et autres parties prenantes afin de leur demander les informations visées à l’alinéa C) i) de la décision 20.239, y compris au sujet de toute approche pertinente utilisée pour d’autres espèces inscrites aux Annexes CITES qui pourrait être utile pour Paubrasilia echinata

b) soumet un rapport détaillé au Comité permanent présentant les résultats de la notification ; et 

c) sous réserve de ressources extrabudgétaires disponibles : 

i) regroupe les informations concernant les décisions prises au titre des alinéas c) ii) à v) de la décision 20.239 et les met à la disposition des Parties dès qu’elles lui sont communiquées ; 

ii) s’agissant du cahier des charges, en consultation avec le Comité permanent par l’intermédiaire de son Président et le Comité pour les plantes, entreprend les tâches suivantes : 

A. en s’appuyant sur les informations reçues par le Secrétariat en réponse à la décision 20.239 et sur d’autres sources d’information, s’il y a lieu, entreprend une étude afin d’examiner les différents mécanismes possibles permettant d’élaborer une approche harmonisée pour améliorer la traçabilité de chaque archet et des stocks de baguettes et de bois de Paubrasilia echinata ; 

B. établit un rapport à l’intention du Comité pour les plantes et du Comité permanent qui résume les principaux éléments de ces mécanismes de traçabilité, mette en évidence les pratiques courantes et exemplaires en la matière, comprenne une estimation du coût et une évaluation de l’applicabilité de ces mécanismes aux niveaux national et international, et examine tous les mécanismes existants susceptibles d’être utilisés pour relier entre eux des mécanismes de traçabilité distincts ; et 

iii) en consultation avec le Comité pour les plantes, élabore des orientations sur les critères techniques de classement du bois adaptés à la fabrication d’archets qui contribueraient à l’élaboration d’un facteur de conversion normalisé par le Comité pour les plantes, afin d’aider les Parties à déclarer le nombre d’archets pouvant être fabriqués à partir des stocks de bois.