Ecolex Logo
Le portail au
droit de l'environnement
Résultats de la recherche » Décision de traités

Paubrasilia echinata

Type du document
Décision
Numéro de référence
20.241
Date
Déc 5, 2025
Source
UNEP, InforMEA
Statut
active
Sujet
Espèces sauvages et écosystèmes
Traité
Convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d'extinction (Mar 3, 1973)
Réunion
Twentieth meeting of the Conference of the Parties
Site web
cites.org
Résumé
Le Comité pour les plantes : a) examine les résultats de toutes les activités pertinentes menées au titre des décisions 20.239, 20.240 et 20.243 et formule des recommandations à l’intention du Comité permanent ; b) aide à élaborer le cahier des charges de l’étude visée au paragraphe 20.240, paragraphe ii) ; c) en tenant compte des informations communiquées aux titre des alinéas c) i) de la décision 20.239 et c) iii) de la décision 20.240, élabore un facteur de conversion moyen permettant de définir le nombre d’archets pouvant être produits à partir d’un certain volume de bois, tant pour les grumes entières que pour le bois scié ; et d) évalue l’applicabilité des codes de source à Paubrasilia echinata d’origine non sauvage. Si le stock d’origine non sauvage ne répond pas aux codes de source A ou Y, formule des recommandations sur de nouvelles mesures appropriées à prendre.