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Spécimens d’orchidées auxquels s’applique une dérogation prévue dans l’annotation #4 g)

Type du document
Décision
Numéro de référence
20.254
Date
Déc 5, 2025
Source
UNEP, InforMEA
Statut
active
Sujet
Espèces sauvages et écosystèmes
Traité
Convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d'extinction (Mar 3, 1973)
Réunion
Twentieth meeting of the Conference of the Parties
Site web
cites.org
Résumé
Le Comité pour les plantes examine la possibilité de rédiger une annotation de note de bas de page semblable à la note de bas de page P3 pour les Orchidaceae qui explique ce qui est nécessaire pour satisfaire à la condition « issus de reproduction artificielle » aux fins de la définition de l’expression lorsqu’elle est utilisée dans une annotation de dérogation.